2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 13 : Fabrication de textiles
- Groupe 13.9 : Fabrication d’autres textiles
- Classe 13.92 : Fabrication de textiles ménagers et d’articles d’ameublement confectionnés
Sous-classe 13.92Y : Fabrication de textiles ménagers et d’articles d’ameublement confectionnés
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d'articles textiles ménagers confectionnés en toutes matières, y compris en étoffes à mailles, par exemple :
- couvertures, y compris couvertures de voyage
- linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine
- couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage
- la fabrication d'articles confectionnés pour l’ameublement :
- rideaux, tours de lit, couvre-lits
- drapeaux, banderoles, bannières
- chiffons à épousseter, torchons et articles similaires
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes électriques
- la fabrication de tapisseries tissées à la main