2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 10 : Industries alimentaires
- Groupe 10.4 : Fabrication d’huiles et graisses végétales et animales
- Classe 10.41 : Fabrication d’huiles et graisses
Sous-classe 10.41Y : Fabrication d’huiles et graisses
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la production d’huiles végétales brutes et raffinées (par exemple les huiles d’olive, de soja, de chanvre, de tournesol, de colza)
- la production de farines de graines, de noix ou d’amandes oléagineuses, non déshuilées
- le traitement des huiles végétales (par exemple le soufflage, l'ébullition, la déshydratation, l'hydrogénation)
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication d'huiles et de graisses animales non comestibles
- l'extraction d'huiles de poisson et de mammifères marins
- la production de linters de coton, de tourteaux et d’autres résidus de la production d’huile
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production et le raffinage du saindoux et d’autres graisses animales comestibles, à partir de graisses de bovins, d’ovins, de caprins et de porcins, voir 10.11Y
- l’extraction de graisses de volailles comestibles, voir 10.12Y
- la production de margarine, voir 10.42Y
- la mouture du maïs par voie humide, voir 10.62Y
- la fabrication d’huile de maïs, voir 10.62Y
- la fabrication de biocarburants liquides, voir 20.51Y
- la fabrication d’huiles essentielles, voir 20.59Y
- le traitement d’huiles et de graisses par des procédés chimiques, voir 20.59Y