2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 10 : Industries alimentaires
- Groupe 10.3 : Transformation et conservation de fruits et légumes
- Classe 10.39 : Autre transformation et conservation de fruits et légumes
Sous-classe 10.39H : Autre transformation et conservation de fruits
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la production de produits alimentaires principalement à base de fruits
- la conservation des fruits ou des fruits à coque (par exemple par congélation, surgélation, séchage, déshydratation, appertisation, lyophilisation, immersion dans l’huile ou le vinaigre, la saumure, mise en conserve, haute pression, haute température)
- la production de préparations alimentaires à base de fruits
- la fabrication de confitures, de marmelades, de compotes et de gelées
- l'épluchage, l'écorçage et le grillage des fruits à coque
- la fabrication d’aliments et de pâtes à base de fruits à coque
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la production d’aliments préparés périssables à base de fruits, par exemple :
- salades de fruits, emballées
- fruits pelés et coupés
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la préparation de jus de fruits, voir 10.32Y
- la conservation dans le sucre de fruits (y compris à coque), voir 10.82Y
- la production de concentrés artificiels, voir 10.89Y
- la préparation des fruits en vue de leur commercialisation primaire, voir 01.63Y
- la fabrication de pâtes à tartiner contenant du cacao, voir 10.82Y
- la production de boissons à base de fruits à coque et autre substituts du lait d’origine végétale, voir 10.89Y