2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
- Division 01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
- Groupe 01.6 : Activités de soutien à l’agriculture et traitement primaire des récoltes
- Classe 01.63 : Traitement primaire des récoltes et traitement des semences
Sous-classe 01.63Y : Traitement primaire des récoltes et traitement des semences
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend le traitement primaire des récoltes effectué pour le compte de tiers :
- la préparation des cultures en vue de leur commercialisation primaire (par exemple, le nettoyage, la taille, le tri ou la désinfection)
- l’égrenage du coton
- la préparation des feuilles de tabac (par exemple, séchage au soleil)
- la préparation des fèves de cacao (par exemple, écabossage)
- le paraffinage de fruits
- le séchage de fruits, de légumes, d'herbes, d'épices, d'herbes médicinales et de tabac
- le tri, le nettoyage et la coupe des herbes médicinales
- le séchage des céréales
- les activités de traitement primaire des récoltes visant à améliorer la qualité de propagation des semences (par exemple, en éliminant les impuretés ou les semences endommagées ou immatures, ou en réduisant l'humidité des semences afin de garantir de bonnes conditions d’entreposage)
- le rouissage de végétaux donnant des fibres textiles (par exemple le jute, le lin ou le coco), non associé à la culture de ces végétaux
- le mûrissement artificiel des fruits en tant que service (par exemple, le mûrissement de bananes)
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- le séchage, le nettoyage, le tri et le traitement des semences jusqu'à leur commercialisation
- le traitement des semences génétiquement modifiées
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la préparation de produits agricoles par le producteur, voir les classes correspondantes dans les groupes 01.1, 01.2, 01.3
- la culture de semences, voir groupes 01.1, 01.2
- le traitement des graines en vue d’obtenir de l'huile, voir 10.41Y
- l'écôtage et le resséchage des feuilles de tabac, voir 12.00Y
- les activités commerciales des intermédiaires du commerce et des associations coopératives, voir division 46
- le commerce de gros de matières premières agricoles, voir groupe 46.2
- la recherche visant à développer ou à modifier de nouvelles formes de semences, voir 72.10H