2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
- Division 03 : Pêche et aquaculture
- Groupe 03.1 : Pêche
- Classe 03.11 : Pêche en mer
Sous-classe 03.11Y : Pêche en mer
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la pêche à des fins commerciales dans les océans et les eaux côtières
- la capture de crustacés et de mollusques marins
- la pêche à la baleine
- la capture d'animaux aquatiques marins (par exemple tortues, ascidies, tuniciers, oursins)
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la récolte d'autres organismes et produits marins (par exemple perles naturelles, éponges, corail, algues, etc.)
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la capture de mammifères marins autres que les baleines (par exemple phoques, morses), voir 01.70Y
- la transformation des baleines sur les navires-usines, voir 10.11Y
- la transformation de poissons, crustacés et mollusques sur des navires-usines ou dans des usines à terre, voir 10.20Y
- la location de bateaux de plaisance avec équipage pour le transport maritime et côtier (par exemple pour les croisières de pêche), voir 50.10Y
- les services d'inspection, de protection et de surveillance de la pêche, voir 84.24Y
- la pêche pratiquée à des fins sportives ou récréatives et les services connexes, voir 93.19Y
- l’exploitation de réserves pour la pêche sportive, voir 93.19Y