Sous-classe 06.1.1.1 : Médicaments, vaccins et autres préparations pharmaceutiques (ND)
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026
Cette sous-classe comprend
- tous médicaments, y compris produits de marque et produits génériques, utilisés pour prévenir, diagnostiquer et traiter les maladies, les affections et les blessures
- préparations pharmaceutiques utilisées pour traiter les maladies et les blessures (par exemple, pommades extemporanées, sirops, gélules et autres substances galéniques préparées sur ordonnance)
- savon médical
- vaccins, hormones, contraceptifs oraux et autres produits pharmaceutiques utilisés pour prévenir, diagnostiquer et traiter les maladies et les blessures
- suppléments de vitamines et de minéraux
- fluides nécessaires à la dialyse, ainsi que gaz utilisés dans les soins de santé, tels que l'oxygène, lorsqu'ils sont achetés directement par le patient
Cette sous-classe comprend aussi
- frais de service pour la délivrance de médicaments facturés par les pharmaciens.
Cette sous-classe ne comprend pas
- médicaments et produits de santé fournis directement par un prestataire de soins de santé à des patients ambulatoires (sans nuitée) ou à des patients hospitalisés (avec nuitée) pour être consommés en dehors d'un établissement de santé ou d'une institution sont à classer en tant que services ambulatoires ( 06.2) ou services hospitaliers ( 06.3), s'ils ne peuvent pas être identifiés séparément du service
- honoraires pour la délivrance de médicaments facturés par un praticien de santé au cours d'un service ambulatoire ( 06.2) ou d'un service hospitalier ( 06.3), s'ils ne sont pas séparément identifiables à partir du service
- produits vétérinaires ( 09.3.2.2)
- produits d'hygiène personnelle ou de soins personnels, y compris produits de beauté et crèmes ( 13.1) (par exemple, produits d'aromathérapie et crèmes amincissantes et esthétiques)
