2026-02-13T14:50:04.318+01:00
- Division 05 : Meubles, articles de ménage et entretien courant du foyer
- Groupe 05.1 : Meubles, articles d’ameublement et tapis
- Classe 05.1.1 : Meubles, articles d’ameublement et tapis (D)
- Sous-classe 05.1.1.4 : Articles d’ameublement, tapis et moquettes (D)
Poste 05.1.1.4.2 : Tapis et moquettes
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026
Ce poste comprend
- tapis et moquettes en vrac
Ce poste ne comprend pas
- moquettes et linoléum ( 04.3.1.1)
- livraison de tapis et d'autres meubles et articles d'ameublement, si elle est facturée séparément ( 07.4.9.2)
- tapis de sol pour automobile ( 07.2.1.3.9)
