- Division 05 : Meubles, articles de ménage et entretien courant du foyer
- Groupe 05.1 : Meubles, articles d’ameublement et tapis
- Classe 05.1.1 : Meubles, articles d’ameublement et tapis (D)
Sous-classe 05.1.1.4 : Articles d’ameublement, tapis et moquettes (D)
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026
Cette sous-classe comprend
- tapis et moquettes en vrac
- tableaux, sculptures, gravures, tapisseries et autres objets d'art, y compris les reproductions d'œuvres d'art et autres ornements
- statuettes et autres articles décoratifs, y compris ceux en porcelaine et en cristal
- horloges murales, horloges de sol, réveils, horloges de voyage
- paravents, cloisons pliantes, stores non textiles, miroirs, bougeoirs, chandeliers
- cuir et fourrure pour l'ameublement et la décoration des pièces
Cette sous-classe ne comprend pas
- moquettes et linoléum ( 04.3.1.1)
- réparation et location de moquettes et autres meubles ( 05.1.2.0)
- literie (linge de lit) ( 05.2.1.2)
- parasols ( 05.2.1.9)
- coffres-forts ( 05.3.1.9)
- articles ornementaux en verre et en céramique ( 05.4.0.1)
- livraison de tapis et d'autres meubles et articles d'ameublement, si elle est facturée séparément ( 07.4.9.2)
- installation de meubles et articles d'ameublement, si elle n’est pas facturée séparément de la livraison ( 07.4.9.2)
- nacelles et poussettes ; thermomètres et baromètres muraux ( 13.2.9.1)
- œuvres d'art acquises principalement en tant que réserves de valeur (formation de capital)
