- Division 05 : Meubles, articles de ménage et entretien courant du foyer
- Groupe 05.1 : Meubles, articles d’ameublement et tapis
Classe 05.1.1 : Meubles, articles d’ameublement et tapis (D)
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026
Cette classe comprend
- canapés, divans, tables, chaises, armoires, commodes et bibliothèques, portemanteaux et porte-manteaux
- lits superposés et meubles pour bébés, tels que berceaux, chaises hautes et parcs
- lits, matelas, sommiers (tatamis), armoires et tables de chevet
- tables de cuisine, chaises, armoires et plan de travail
- meubles principalement destinés à la salle de bains
- meubles destinés principalement au jardin
- bancs en fer forgé, tables et tonnelles
- petites maisons de jardin pour ranger outils et machines de jardinage
- meubles de camping
- matériel d'éclairage, tel que plafonniers, lampes standard, lampes globe et lampes de chevet, guirlandes lumineuses et guirlandes LED
Cette classe comprend aussi
- canapés, fauteuils et lits gonflables
- meubles sur mesure
- tapis et moquettes en vrac
- tableaux, sculptures, gravures, tapisseries, autres objets d'art, y compris reproductions d'œuvres d'art, et autres ornements
- statuettes et autres articles décoratifs, y compris ceux fait en porcelaine et en cristal
- horloges murales, horloges de sol, réveils et horloges de voyage
- paravents, cloisons pliantes, stores non textiles, miroirs, bougeoirs et chandeliers
- cuir et fourrure pour l'ameublement et la décoration d'intérieur
Cette classe ne comprend pas
- décoration pour jardins ( 09.3.1.1)
- réparation et location de meubles de maison, de jardin et de camping et de matériel d'éclairage ( 05.1.2.0)
- literie (linge de lit) ( 05.2.1.2)
- parasols ( 05.2.1.9)
- coffres-forts ( 05.3.1.9)
- articles ornementaux en verre et en céramique ( 05.4.0.1)
- ampoules, tubes et diodes électroluminescentes ( 05.5.2.2)
- livraison de tapis et d'autres meubles et articles d'ameublement, si elle est facturée séparément ( 07.4.9.2)
- intallation de meubles et articles d'ameublement, si elle n’est pas facturée séparément de la livraison ( 07.4.9.2)
- guirlandes lumineuses pour arbres de Noël ( 09.2.1.3)
- matériel de camping ( 09.2.2.2)
- nacelles, poussettes ; et thermomètres et baromètres muraux ( 13.2.9.1)
- œuvres d'art et meubles anciens acquis principalement en tant que réserves de valeur (formation de capital)
