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- Section M : Activités spécialisées, scientifiques et techniques
- Division 74 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
- Groupe 74.9 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a.
- Classe 74.90 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a.
Sous-classe 74.90B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2008
Cette sous-classe comprend
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l'intermédiation en fonds de commerce, c'est-à-dire l'organisation de l'achat ou de la vente de petits et moyens fonds de commerce, y compris de cabinets de professions libérales, à l'exclusion toutefois du courtage immobilier
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le courtage de brevets (organisation de l'achat et de la vente de brevets)
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les activités d'expertise autres que celles ayant trait à l'immobilier et à l'assurance (antiquités, bijoux, etc.)
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la vérification de factures et l'information sur les tarifs de transport
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les activités concernant les prévisions météorologiques
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les services de conseil en sécurité
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les services de conseil en agronomie
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les services de conseil en environnement
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les autres services de conseil technique
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les activités des consultants autres que les consultants en architecture, ingénierie et gestion
Cette sous-classe comprend aussi
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les activités exercées par des agents ou des agences pour le compte de particuliers et consistant habituellement à leur obtenir un engagement dans des films, des productions théâtrales, d'autres spectacles ou des manifestations sportives et à placer des livres, des pièces de théâtre, des œuvres d'art, des photos, etc., chez des éditeurs, des producteurs, etc.
Cette sous-classe ne comprend pas
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le commerce de gros de véhicules automobiles d'occasion par vente aux enchères (cf. 45.1)
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les activités de vente aux enchères en ligne (commerce de détail) (cf. 47.91A et 47.91B)
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les activités de vente aux enchères hors magasin (commerce de détail hors internet) ( 47.99Z)
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les activités des courtiers en immobilier (cf. 68.3)
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les activités de tenue de livres (cf. 69.20Z)
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les activités des consultants en gestion (cf. 70.22Z)
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les activités des consultants en architecture et ingénierie (cf. 71.1)
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la conception de machines et le design industriel (cf. 71.12B, 74.10Z)
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l'analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire (cf. 71.20B)
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les activités de publicité et de création publicitaire (cf. 73.11Z)
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la création de stands et d'autres structures et sites d'affichage (cf. 73.11Z)
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les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)
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l'organisation de salons professionnels et congrès (cf. 82.30Z)
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les activités des commissaires-priseurs indépendants (cf. 82.99Z)
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l'administration des programmes de fidélisation (cf. 82.99Z)
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le conseil en matière de crédit à la consommation et d'endettement (cf. 82.99Z)
Produits associés CPF rév. 2.1, 2015
74.90.11 – Services de vérification de factures et d'information sur les tarifs de transport
74.90.12 – Services de courtage et d'expertise autres que pour l'immobilier et les assurances
74.90.13 – Services de conseil en environnement
74.90.14 – Services de prévisions météorologiques
74.90.15 – Services de conseil en sécurité
74.90.19 – Autres services scientifiques et techniques de conseil n.c.a.
74.90.20 – Autres services spécialisés, techniques et commerciaux n.c.a.