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- Section M : Services professionnels, scientifiques et techniques
- Division 74 : Autres services spécialisés, scientifiques et techniques
- Groupe 74.9 : Autres services spécialisés, scientifiques et techniques n.c.a.
- Classe 74.90 : Autres services spécialisés, scientifiques et techniques n.c.a.
- Categorie 74.90.2 : Autres services spécialisés, techniques et commerciaux n.c.a.
Sous-categorie 74.90.20 : Autres services spécialisés, techniques et commerciaux n.c.a.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2015
Cette sous-categorie comprend
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services de conseil spécialisé autres que ceux fournis dans l'immobilier, l'assurance et l'ingénierie : par exemple, les services de conseil spécialisé dans le domaine de l'art, pour les tribunaux, etc.
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services de gestion des droits d'auteur et de leurs recettes, à l'exclusion des droits cinématographiques et artistiques
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services de gestion des droits de propriété industrielle (brevets, licences, marques, franchises, etc.)
Cette sous-categorie comprend aussi
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services fournis par les agents ou les agences pour le compte de particuliers et consistant habituellement à leur obtenir un engagement dans des films, des productions théâtrales, d'autres spectacles et des manifestations sportives
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services consistant à placer des livres, pièces de théâtre, œuvres d'art, photographies, etc., chez des éditeurs, producteurs, etc.
Cette sous-categorie ne comprend pas
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services de gestion des droits cinématographiques (59.13.12)
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services de gestion des droits artistiques (90.02.19)
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services de gestion de salles de spectacles (90.04.10)
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services d'organisation de manifestations sportives (93.11.10, 93.12.10)