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- Section C : Industrie manufacturière
- Division 30 : Fabrication d'autres matériels de transport
- Groupe 30.9 : Fabrication de matériels de transport n.c.a.
- Classe 30.92 : Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides
Sous-classe 30.92Z : Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2008
Cette sous-classe comprend
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la fabrication de bicyclettes, de tandems, de triporteurs et autres cycles, sans moteur
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la fabrication de bicyclettes et tricycles d'enfants
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la fabrication de parties et d'accessoires de bicyclettes
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la fabrication de véhicules pour invalides, avec ou sans moteur
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la fabrication de parties et d'accessoires de véhicules pour invalides
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la fabrication de landaus et de poussettes
Cette sous-classe ne comprend pas
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la fabrication de cycles équipés d'un moteur auxiliaire (cf. 30.91Z)
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la fabrication de jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, y compris les bicyclettes et tricycles en plastique (cf. 32.40Z)
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les activités d'entretien et de réparation des cycles (cf. 95.29Z)
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les activités d'entretien et de réparation des véhicules pour invalides (cf. 33.17Z)