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2015-01-01T00:00:00+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 30 : Autres matériels de transport
- Groupe 30.9 : Matériels de transport n.c.a.
- Classe 30.92 : Cycles et véhicules pour invalides
- Categorie 30.92.2 : Véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires
Sous-categorie 30.92.20 : Véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2015
Cette sous-categorie comprend
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fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, avec ou sans moteur
Cette sous-categorie ne comprend pas
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mobilier médico-chirurgical (32.50.30)
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voitures de tourisme spécialement équipées pour invalides (29.10.2) ; voiturettes (29.10.21)