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- Section C : Industrie manufacturière
- Division 30 : Fabrication d'autres matériels de transport
- Groupe 30.9 : Fabrication de matériels de transport n.c.a.
- Classe 30.91 : Fabrication de motocycles
Sous-classe 30.91Z : Fabrication de motocycles
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2008
Cette sous-classe comprend
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la fabrication de motocycles, de cyclomoteurs et de cycles équipés d'un moteur auxiliaire
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la fabrication de moteurs pour motocycles
-
la fabrication de side cars
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la fabrication de parties et d'accessoires pour motocycles
Produits associés CPF rév. 2.1, 2015
30.91.12 – Motocycles à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 50 cm³
30.91.13 – Motocycles n.c.a. ; side-cars
30.91.20 – Parties et accessoires pour motocycles et side-cars
30.91.31 – Moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1 000 cm³
30.91.32 – Moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée supérieure à 1 000 cm³
30.91.99 – Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles