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- Section C : Industrie manufacturière
- Division 25 : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
- Groupe 25.4 : Fabrication d'armes et de munitions
- Classe 25.40 : Fabrication d'armes et de munitions
Sous-classe 25.40Z : Fabrication d'armes et de munitions
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2008
Cette sous-classe comprend
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la fabrication d'armes lourdes : matériel d'artillerie, mitrailleuses, lance-roquettes, torpilles, etc.
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la fabrication d'armes légères, de revolvers et de pistolets quel qu'en soit le calibre
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la fabrication d'armes de chasse, de tir sportif et de défense, même à air comprimé, ainsi que leurs munitions
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la fabrication de munitions de guerre : bombes, mines, roquettes, obus, etc.
Cette sous-classe ne comprend pas
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la fabrication de poudres propulsives ou explosives, d'amorces, de fusées éclairantes, etc. (cf. 20.51Z)
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la fabrication d'armes blanches (cf. 25.71Z)
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la fabrication de véhicules blindés pour le transport de fonds (cf. 29.10Z)
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l'implantation des armements sur bâtiments de guerre (cf. 30.11Z) et avions de combat (cf. 30.30Z)
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la fabrication de missiles balistiques (cf. 30.30Z)
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la fabrication de chars et d'autres véhicules blindés de combat (cf. 30.40Z)
Produits associés CPF rév. 2.1, 2015
25.40.11 – Armes de guerre, autres que revolvers, pistolets et armes similaires
25.40.12 – Revolvers, pistolets, armes à feu de chasse et armes similaires
25.40.14 – Parties et pièces d'armes de guerre ou de chasse
25.40.99 – Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'armes et de munitions