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- Section C : Industrie manufacturière
- Division 15 : Industrie du cuir et de la chaussure
- Groupe 15.1 : Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures ; fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
- Classe 15.12 : Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
Sous-classe 15.12Z : Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2008
Cette sous-classe comprend
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la fabrication d'articles de voyage, d'articles de maroquinerie et d'articles similaires (sacs de sports, etc.) en toutes matières dès lors que la technologie utilisée est similaire à celle du cuir
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la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie
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la fabrication de fouets et de cravaches
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la fabrication de bracelets de montre non métalliques
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la fabrication d'articles divers en cuir ou en cuir reconstitué : courroies, joints, etc.
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la fabrication de lacets en cuir
Cette sous-classe ne comprend pas
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la fabrication de vêtements en cuir (cf. 14.11Z), de gants en cuir (cf. 14.19Z) ou de chaussures en cuir (cf. 15.20Z)
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la fabrication de selles de cycles et de motocycles (cf. 30.92Z)
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la fabrication de bracelets de montre en métaux précieux (cf. 32.12Z) ou ordinaires (cf. 32.13Z)
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la fabrication de ceintures de ligneurs et autres ceintures à usage professionnel (cf. 32.99Z)