2025-02-14T20:15:17.434+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 15 : Cuir et articles en cuir
- Groupe 15.1 : Cuirs et peaux tannés et apprêtés ; articles de voyage et de maroquinerie, articles de sellerie et de bourrellerie ; peaux apprêtées et teintées
- Classe 15.12 : Articles de voyage, de maroquinerie, de sellerie et de bourrellerie
- Categorie 15.12.9 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie et d'articles de voyage et de maroquinerie
Sous-categorie 15.12.99 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie et d'articles de voyage et de maroquinerie
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Cette sous-categorie comprend
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opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Par exemple :
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ajout de fermetures et autres pièces de métal ainsi que des étiquettes
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adaptation de cuir en tant que parties de bagages, sacs à main et autres articles tels que sellerie et harnais (à l'exception des vêtements de cuir)
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façons de gainerie en cuir ou en matières plastiques
Cette sous-categorie ne comprend pas
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produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)