2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section O : ACTIVITÉS DE SERVICE ADMINISTRATIF ET DE SOUTIEN
- Division 77 : Activités de location et location-bail
- Groupe 77.3 : Location et location-bail d’autres machines, équipements et biens
- Classe 77.39 : Location et location-bail d’autres machines, équipements et biens n.c.a.
Sous-classe 77.39Y : Location et location-bail d’autres machines, équipements et biens n.c.a.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la location et la location-bail, sans opérateur, d'autres machines et équipements généralement utilisés comme biens d'équipement par les entreprises :
- moteurs et turbines
- machines-outils
- équipements pour l'exploitation minière et pétrolière
- équipements professionnels de radio, de télévision et de communication
- équipements de production cinématographique
- équipements de mesure et de contrôle
- autres machines scientifiques, commerciales et industrielles
- la location et la location-bail de matériel de transport terrestre (autre que les véhicules à moteur), sans chauffeur :
- caravanes
- véhicules ferroviaires
- la location de pneus
- la location de matériel pour des événements, des foires et des expositions (par exemple pour l'installation de matériel électrique, d'éclairage, de son et de scène)
- la location de mobilier pour des événements, des foires et des expositions
- la location de matériel médical/hospitalier
- la location et la location-bail de machines à sous
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la location de conteneurs pour logements ou bureaux
- la location d'animaux (par exemple, troupeaux, chevaux de course)
- la location d'autres conteneurs
- la location de palettes
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la location de motocycles, voir 77.11Y
- la location de bicyclettes, voir 77.21Y
- la location de machines et d'équipements agricoles et forestiers, voir 77.31Y
- la location de machines et de matériel de construction et de génie civil, voir 77.32Y
- la location de machines et d'équipements de bureau, y compris les ordinateurs, voir 77.33Y