2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section O : ACTIVITÉS DE SERVICE ADMINISTRATIF ET DE SOUTIEN
- Division 77 : Activités de location et location-bail
- Groupe 77.2 : Location et location-bail de biens personnels et domestiques
- Classe 77.22 : Location et location-bail d’autres biens personnels et domestiques
Sous-classe 77.22Y : Location et location-bail d’autres biens personnels et domestiques
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la location de tous types d’articles personnels ou domestiques (à l'exception des équipements de loisirs et de sport), aux ménages ou aux entreprises :
- textiles, vêtements et chaussures (par exemple rideaux, costumes, robes de mariée et chaussures)
- meubles, articles de poterie et verrerie, ustensiles de cuisine et de table, appareils électriques et articles ménagers
- bijoux, instruments de musique, décors et costumes
- livres, revues et magazines
- machines et équipements utilisés par les amateurs (par exemple outils pour les réparations domestiques)
- fleurs et plantes
- équipements électroniques à usage domestique
- la location de jeux vidéo, bandes vidéo et disques vidéo, disques, enregistrements, etc.
- la location de pavillons de jardin et de structures tendues sans services supplémentaires
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fourniture de services d'hébergement dans des tentes, voir 55.30Y
- la distribution de jeux en ligne par l'éditeur (non seulement les achats ponctuels, mais aussi les abonnements ainsi que les achats intégrés dans le jeu et les achats intégrés dans l'application), voir 58.21Y
- l'exploitation de sites de jeux en ligne/jeux vidéo, indépendamment de l'édition de ces jeux, voir 60.39Y
- la location de voitures, de motocycles, de camions, de remorques utilitaires et de véhicules de loisirs sans chauffeur, voir groupe 77.1
- la location d'articles de sport et de loisirs, voir 77.21Y
- la location de mobilier de bureau, voir 77.33Y
- la location de caravanes, voir 77.39Y
- la location de tentes de réception, voir 77.39Y