2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section J : ÉDITION, DIFFUSION ET ACTIVITÉS DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CONTENU
- Division 59 : Production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale
- Groupe 59.2 : Enregistrement sonore et édition musicale
- Classe 59.20 : Enregistrement sonore et édition musicale
Sous-classe 59.20Y : Enregistrement sonore et édition musicale
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la production d'enregistrements originaux (sonores), y compris d’enregistrements numériques accessibles en ligne ou sur un support physique
- les activités de service d'enregistrement sonore, y compris la production de programmes radio enregistrés (c'est-à-dire non en direct), de podcasts audio, ainsi que d'enregistrements audio pour le cinéma, la télévision, les livres, etc.
- l'édition musicale, c'est-à-dire les activités :
- d'acquisition et enregistrement de droits d'auteur pour des compositions musicales
- de promotion, d'autorisation et d'utilisation de ces compositions dans des enregistrements, à la radio, à la télévision, dans des films, dans des spectacles, dans la presse et dans d'autres médias
- d'édition et distribution conjointes d'enregistrements sonores par streaming et téléchargement
L'édition, la promotion et la distribution d'enregistrements sonores à des grossistes, à des détaillants ou directement au public peuvent inclure la production d'enregistrements originaux ou l'obtention des droits de reproduction et de distribution d'enregistrements originaux.
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la conversion d'enregistrements sonores en formats de streaming audio
- l'édition de musique et de partitions
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la reproduction à partir de copies originales de musique ou d'autres enregistrements sonores, voir 18.20Y
- le commerce de gros de supports enregistrés, voir 46.49Y
- le commerce de détail de supports enregistrés, voir 47.69Y
- la fourniture de services de distribution de contenu audio par streaming ou téléchargement, non associés à l’édition, voir 60.10Y
- les activités des musiciens, voir 90.20Y