2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 18 : Imprimerie et reproduction d’enregistrements
- Groupe 18.2 : Reproduction d’enregistrements
- Classe 18.20 : Reproduction d’enregistrements
Sous-classe 18.20Y : Reproduction d’enregistrements
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la reproduction, à partir d‘une matrice, de disques, de CD et de bandes magnétiques contenant de la musique ou d'autres enregistrements sonores
- la reproduction, à partir d’une matrice, de disques, de CD et de bandes contenant des films et d'autres enregistrements vidéo
- la reproduction, à partir d‘une matrice, de logiciels et de données informatiques sur disques et sur bandes
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la reproduction d'imprimés, voir 18.11Y, 18.12Y
- l'édition de logiciels, voir groupe 58.2
- la production et la distribution de films cinématographiques, de bandes vidéo et de vidéos sur disques ou supports similaires, voir 59.11, 59.12Y, 59.13Y
- la reproduction de films cinématographiques pour la distribution en salle, voir 59.12Y
- la production de matrices d’enregistrement ou de matériel audio, voir 59.20Y