2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section J : ÉDITION, DIFFUSION ET ACTIVITÉS DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CONTENU
- Division 58 : Activités d’édition
- Groupe 58.2 : Édition de logiciels
- Classe 58.29 : Édition d’autres logiciels
Sous-classe 58.29Y : Édition d’autres logiciels
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- l'édition d'autres logiciels, y compris :
- les systèmes d'exploitation
- les applications commerciales et autres (par exemple la technologie des registres distribués (DLT), les logiciels de technologies financières)
- les logiciels de cybersécurité
- les logiciels de modélisation
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- les activités de service d'intermédiation pour l'édition et le téléchargement de logiciels
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la reproduction de logiciels, voir 18.20Y
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés sur support physique, voir 47.40Y
- l'édition de jeux vidéo, voir 58.21Y
- la fourniture en ligne de logiciels, non associée à l'édition, voir 60.39Y
- l'exploitation de sites de jeux en ligne ou de jeux vidéo, non associée à l'édition, voir 60.39Y
- le développement de logiciels, non associé à l'édition, voir 62.10Y
- la traduction ou l'adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché particulier, pour le compte de tiers, voir 62.10Y
- les activités d'hébergement d'applications, voir 63.10Y
- l'utilisation de logiciels publiés pour la fourniture de services financiers et d'assurance, voir section L