2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
- Division 49 : Transports terrestres et transports par conduites
- Groupe 49.4 : Transport routier de fret et services de déménagement
- Classe 49.41 : Transport routier de fret
Sous-classe 49.41H : Transport routier de fret régional et de proximité
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- les activités de transport de marchandises par route sur courte distance, généralement effectuées dans la journée :
- transport de bois de sciage
- transport de bétail
- transport frigorifique
- transport lourd
- transport en vrac, y compris le transport par camion-citerne, y compris la collecte de lait dans les fermes
- transport de voitures
- transport de déchets, sans collecte ni élimination
- le transport routier de marchandises de courte distance, pour le compte d'unités postales ou de messagerie, sans exercer d'autres activités postales ou de messagerie
- le transport routier d'objets sur courte distance, entre différentes unités (par exemple des bâtiments, des unités de stockage), pour le compte de tiers
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- le transport routier de marchandises par des véhicules à traction humaine ou animale
- la livraison de meubles sur courte distance (transport régional ou de proximité), pouvant inclure le déballage et l'installation
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière, voir 02.40Y
- la distribution d’eau par camions, voir 36.00Y
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets, voir 38.11Y, 38.12Y
- les services de déménagement, voir 49.42Y
- l’exploitation d’installations de terminaux destinées à la manutention du fret, voir groupe 52.2
- les activités d’emballage et de mise en caisse pour le transport, voir groupe 52.2
- le déplacement de cargaisons sur des sites industriels, à l’aide de matériel de transport non adapté à une utilisation sur des routes ouvertes à la circulation publique, voir 52.24G, 52.24H
- l'enlèvement des marchandises et leur regroupement pour l'expédition, voir 52.25Y
- les activités de poste et de courrier, voir 53.10Y, 53.20G, 53.20H
- les activités de transport par véhicules blindés, voir 80.01Y
- la location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur, voir 49.41J