2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section G : COMMERCE
- Division 46 : Commerce de gros
- Groupe 46.7 : Commerce de gros de véhicules automobiles, de motocycles et de leurs pièces et accessoires
- Classe 46.71 : Commerce de gros de véhicules automobiles
Sous-classe 46.71H : Commerce de gros d’autres véhicules automobiles
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’autres véhicules automobiles neufs et d'occasion, y compris les véhicules électriques :
- camions et autres véhicules de plus de 3,5 tonnes
- remorques et semi-remorques
- véhicules pour le camping (par exemple caravanes et camping-cars)
- bus et cars
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- le commerce de gros de véhicules automobiles tout terrain de plus de 3,5 tonnes
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de matériel de transport motorisé hors transport par route (par exemple bateaux, yachts, avions, trains, etc.), voir 46.64J
- les services de transport de passager par véhicule avec chauffeur, voir 49.33G, 49.33H
- la maintenance et la réparation de véhicules automobiles, voir 95.31G, 95.31H