2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section G : COMMERCE
- Division 46 : Commerce de gros
- Groupe 46.4 : Commerce de gros de biens domestiques
- Classe 46.42 : Commerce de gros d’habillement et de chaussures
Sous-classe 46.42Y : Commerce de gros d’habillement et de chaussures
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de vêtements, y compris de vêtements de sport
- le commerce de gros d'accessoires vestimentaires (par exemple gants, cravates et bretelles)
- le commerce de gros de chaussures, y compris les chaussures de sport non spécialisées
- le commerce de gros d'articles en fourrure
- le commerce de gros de parapluies
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- le commerce de gros de vêtements de travail, d'uniformes et de costumes
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de bijoux, voir 46.48Y
- le commerce de gros d'articles en cuir, à l'exclusion des vêtements et des chaussures, voir 46.49Y
- le commerce de gros de chaussures de sport spécialisées utilisées uniquement pour la pratique d'un sport (par exemple chaussures de ski, chaussures de football, patins, chaussons de danse), voir 46.49Y
- le commerce de gros d'équipements de protection pour motocyclistes, voir 46.73Y