2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
- Groupe 28.2 : Fabrication d’autres machines d’usage général
- Classe 28.21 : Fabrication de fours et brûleurs et d’équipements fixes de chauffage domestique
Sous-classe 28.21Y : Fabrication de fours et brûleurs et d’équipements fixes de chauffage domestique
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de fours électriques et d'autres fours industriels et de laboratoire, y compris les incinérateurs
- la fabrication de brûleurs de fours
- la fabrication de chaudières de chauffage central, de chauffe-eau solaires et d'équipements similaires
- la fabrication d'équipements domestiques de climatisation et de ventilation
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication de foyers mécaniques, de grilles, de décharges de cendres, etc.
- la fabrication de pompes à chaleur généralement non réversibles (ne fonctionnant que dans un sens), principalement utilisées pour le chauffage des locaux ou la production d'eau chaude sanitaire
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de fours électriques à usage domestique, voir 27.51Y
- la fabrication de ventilateurs de table, de sol, de mur, de fenêtre, de plafond ou de toit, voir 27.51Y
- la fabrication de séchoirs pour produits agricoles, voir 28.93Y
- la fabrication de fours de boulangerie, voir 28.93Y
- la fabrication de séchoirs pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton, voir 28.99Y
- la fabrication de stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire, voir 32.50Y
- la fabrication de fours de laboratoires dentaires, voir 32.50Y