2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 20 : Industrie chimique
- Groupe 20.1 : Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d’engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique
- Classe 20.11 : Fabrication de gaz industriels
Sous-classe 20.11Y : Fabrication de gaz industriels
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de gaz industriels ou médicaux inorganiques, liquéfiés ou comprimés :
- gaz élémentaires
- air liquide ou comprimé
- gaz industriels mélangés
- gaz inertes (par exemple dioxyde de carbone)
- gaz isolants
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication d'hydrogène, hormis pour la fourniture d'énergie par l'intermédiaire d'un réseau
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’extraction de méthane, d'éthane, de butane ou de propane, voir 06.20Y
- la liquéfaction et regazéification du gaz naturel en vue de son transport, effectuées sur le site de la mine, voir 09.10Y
- la fabrication de combustibles gazeux (par exemple éthane, butane ou propane) dans une raffinerie de pétrole, voir 19.20Y
- la fabrication de gaz réfrigérants d'hydrocarbures halogénés, voir 20.14Y
- la fabrication de combustibles gazeux à partir de charbon, de déchets, etc., voir 35.21Y
- la fabrication d'hydrogène pour la fourniture de combustibles gazeux via un réseau de distribution permanent, voir 35.21Y