2026-09-04T13:27:40.252+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 19 : Cokéfaction et raffinage
- Groupe 19.2 : Raffinage du pétrole et fabrication de produits à base de combustibles fossiles
- Classe 19.20 : Raffinage du pétrole et fabrication de produits à base de combustibles fossiles
Sous-classe 19.20Y : Raffinage du pétrole et fabrication de produits à base de combustibles fossiles
Cette sous-classe comprend la fabrication de combustibles liquides ou gazeux ou d'autres produits obtenus à partir du pétrole brut, de minéraux bitumineux ou résultant de leur distillation fractionnée. Le raffinage du pétrole implique une ou plusieurs des opérations suivantes : la distillation fractionnée, la distillation directe du pétrole brut et le craquage.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 04/09/2026
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la production de carburant pour moteurs : essence, kérosène, etc.
- la production de combustibles : fioul léger, semi-lourd et lourd, gaz de raffinerie (par exemple éthane, propane, butane)
- la fabrication d’huiles de graissage et de graisses lubrifiantes à partir de pétrole, y compris à partir de résidus de raffinage
- la fabrication de produits pour l'industrie pétrochimique et pour la fabrication de revêtements routiers
- la fabrication de divers produits pétroliers raffinés, white spirit, vaseline, paraffine, etc.
- la fabrication de briquettes de pétrole
- le mélange de biocarburants, c'est-à-dire l’ajout d'alcool dans le pétrole (par exemple essence-alcool)
- la fabrication de produits à partir de déchets pétroliers (par exemple d'huiles lubrifiantes usagées)
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication de briquettes de tourbe
- la fabrication de briquettes de houille et de lignite