2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 11 : Fabrication de boissons
- Groupe 11.0 : Fabrication de boissons
- Classe 11.07 : Fabrication de boissons non alcoolisées et d’eaux embouteillées
Sous-classe 11.07H : Production d'autres boissons non alcoolisées
Cette sous-classe comprend la fabrication de boissons non alcoolisées (à l’exception de la bière et du vin sans alcool).
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la production de boissons rafraîchissantes :
- boissons non alcoolisées édulcorées et/ou aromatisées : citronnade, orangeade, cola, boissons à base de fruits, tonics, etc.
- la fabrication d'autres boissons non alcoolisées
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication de boissons produites à base de nectars de fruits
- la production d’eaux aromatisées
- la production de substituts de lait à base de plantes (par exemple les boissons à base de noix de coco, de riz, d’amande, de soja)
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes, voir 10.32Y
- la production de concentrés à partir de fruits et légumes frais, voir 10.32Y
- la production de boissons à base de lait, voir 10.51G
- la fabrication de produits à base de café, de thé et de maté, voir 10.83Y
- la production de sirops de sucres, aromatisés ou additionnés de colorants, y compris les sirops de fruits, voir 10.89Y
- la production de boissons à base d’alcool, voir 11.01 à 11.05
- la production de vins sans alcool, voir 11.02G, 11.02H
- la production de bières sans alcool, voir 11.05Y
- l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros, voir 46.34Y
- l’embouteillage et l’étiquetage simples pour le compte de tiers, voir 82.92Y