2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 10 : Industries alimentaires
- Groupe 10.7 : Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie et de pâtes alimentaires
- Classe 10.71 : Fabrication de pain ; fabrication de pâtisserie fraîche
Sous-classe 10.71G : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de produits de boulangerie et de pâtisserie non associée à leur vente au détail :
- pains et petits pains
- viennoiseries
- pâtisseries fraîches, gâteaux, tartes, crêpes, gaufres, etc., frais
REMARQUE : le terme « industrielle » ne présage pas ici d’un processus de fabrication spécifique qu’on opposerait à une fabrication artisanale ou manuelle, ni d’un niveau de qualité des produits. On désigne ici la production destinée à fournir des professionnels, par opposition à la production vendue directement aux particuliers, qui relève des sous-classes 10.71H et 10.71J.
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication de pains précuits