2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 10 : Industries alimentaires
- Groupe 10.7 : Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie et de pâtes alimentaires
Classe 10.71 : Fabrication de pain ; fabrication de pâtisserie fraîche
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette classe comprend
Cette classe comprend :
- la fabrication de produits de boulangerie :
- pain et petits pains
- pâtisserie, gâteaux, tartes, crêpes, gaufres, etc.
REMARQUE : au sein de cette classe on distingue dans trois sous-classes différentes la production dite « industrielle », en 10.71G, de la production associée à la vente au détail, en 10.71H et 10.71J. Le terme « industrielle » désigne ici la production destinée à fournir des professionnels, alors que les autres sous-classes désignent une production vendue directement aux particuliers.