2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
- Division 03 : Pêche et aquaculture
- Groupe 03.1 : Pêche
- Classe 03.12 : Pêche en eau douce
Sous-classe 03.12Y : Pêche en eau douce
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la pêche à des fins commerciales dans les eaux intérieures
- la capture de crustacés et de mollusques d'eau douce
- la capture d'animaux aquatiques d'eau douce
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- la récolte de produits d’eau douce
- la récolte d’organismes d'eau douce (par exemple algues et plantes)
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la capture de grenouilles ou le ramassage d'escargots dans la nature, voir 01.70Y
- la récolte de plantes sauvages (par exemple des roseaux, des carex), voir 02.30Y
- la transformation de poissons, crustacés et mollusques sur des navires-usines ou dans des usines à terre, voir 10.20Y
- les services d'inspection, de protection et de surveillance de la pêche, voir 84.24Y
- la pêche pratiquée à des fins sportives ou récréatives et les services connexes, voir 93.19Y
- l’exploitation de réserves pour la pêche sportive, voir 93.19Y
