Division 01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette division comprend
Cette division comprend deux activités de base, à savoir la production de produits végétaux et la production de produits animaux.
Le groupe 01.5 (Culture et élevage associés) rompt avec les principes habituels d'identification de l'activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses unités agricoles ont une production assez équilibrée de cultures et d'animaux et qu'il serait arbitraire de les classer dans l'une ou l'autre catégorie.
Cette division comprend la culture hors sol des plantes, par exemple en utilisant des méthodes hydroponiques et aquaponiques.
RÈGLE DE MISE EN ŒUVRE
Dans l'agriculture, une situation fréquente où la ventilation de la valeur ajoutée présente des difficultés est celle où une unité fabrique un produit à partir de sa propre production agricole. Par exemple, lorsqu'une unité produit des raisins et fabrique du vin à partir des raisins qu'elle a elle-même produits, ou lorsqu'elle produit des olives et fabrique de l'huile à partir des olives qu'elle a elle-même produites. Dans ces cas, la variable de substitution la plus appropriée est le nombre d'heures travaillées. L'application de cette variable à ces activités verticalement intégrées conduirait généralement à classer les unités dans la catégorie de l'agriculture. Dans le même cas pour d’autres produits agricoles, les unités seront classées dans l'agriculture par convention, afin de garantir un traitement harmonisé.
Cette division comprend aussi
Cette division comprend également les services annexes à l’agriculture, à la chasse, au piégeage et aux activités connexes.
Cette division ne comprend pas
Les activités agricoles excluent toute transformation ultérieure des produits agricoles (relevant des divisions 10, 11 et 12), au-delà de leur préparation pour les marchés primaires. La préparation des produits pour les marchés primaires est incluse ici.
Sont exclus de cette division les travaux des champs (par exemple, terrassement des terres agricoles, drainage, préparation des rizières) classés dans la section F, ainsi que les acheteurs et les associations coopératives s'occupant de la commercialisation des produits agricoles, classés dans la section G. Sont également exclues les activités de services paysagers, qui sont classées dans la sous-classe 81.30Y.