2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
- Division 12 : Fabrication de produits à base de tabac
- Groupe 12.0 : Fabrication de produits à base de tabac
- Classe 12.00 : Fabrication de produits à base de tabac
Sous-classe 12.00Y : Fabrication de produits à base de tabac
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de produits à base de tabac et de succédanés du tabac: cigarettes, tabac à fine coupe, cigares, tabacs à pipe, tabacs à mâcher, tabacs à priser
- la fabrication de tabac homogénéisé ou reconstitué
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- l’écôtage et le resséchage du tabac