2026-02-13T14:50:04.318+01:00
- Division 06 : Santé
- Groupe 06.1 : Médicaments et produits de santé
- Classe 06.1.3 : Produits d’assistance (D)
Sous-classe 06.1.3.3 : Produits d’assistance à la mobilité et à la vie quotidienne (D)
Tous les produits d'assistance dont l'objectif principal est de maintenir ou d'améliorer la mobilité et la vie quotidienne d'une personne, de compenser la déficience ou la perte de mobilité intrinsèque ou l'incapacité d'accomplir les activités quotidiennes, ou de réduire les conséquences d'un déclin progressif de la mobilité fonctionnelle et de la capacité d'accomplir les activités quotidiennes.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026
Cette sous-classe comprend
- chaussures thérapeutiques (diabétiques, neuropathiques et orthopédiques) ; et bandages herniaires et supports
- orthèses (appareils orthopédiques, attelles ou autres dispositifs externes artificiels servant à soutenir la jambe, la colonne vertébrale, le cou et la main)
- prothèses de jambe et de main, y compris implants ; ceintures vertébrales ; et orthèses vertébrales, y compris orthèses cervicales (également connues sous le nom de colliers cervicaux)
- béquilles
- déambulateurs et cadres de marche
- fauteuils roulants, motorisés ou manuels, avec ou sans coussins
- déambulateurs, cannes et bâtons de marche pour la mobilité
- chaises pour douche, bain et toilettes ; mains courantes et barres d'appui
- produits absorbants pour incontinents, y compris couches pour personnes âgées
- matelas de soulagement de la pression et lits spéciaux
- rampes portables
Cette sous-classe ne comprend pas
- implants dentaires et prothèses dentaires, à classer en 06.3.1.0 lorsqu'une nuitée est nécessaire et en 06.2.2.9 lorsqu'une nuitée n'est pas nécessaire
- bâtons de marche et cannes utilisés pour les loisirs (par exemple, randonnée et trek) ( 09.2.2.1)