2026-02-13T14:50:04.318+01:00
Classe 06.1.3 : Produits d’assistance (D)
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 13/02/2026
Cette classe comprend
- produits d'assistance pour la vision, l'audition, la communication, et la mobilité et la vie quotidienne, tels que lunettes correctrices et lentilles de contact ; appareils auditifs ; et fauteuils roulants, déambulateurs et jambes artificielles
Cette classe ne comprend pas
- implants et prothèses dentaires, à classer en 06.3.1.0 lorsqu'une nuitée est nécessaire et en 06.2.2.9 lorsqu'une nuitée n'est pas nécessaire
- lunettes de protection contre les lésions oculaires potentielles résultant de la pratique d'un sport ( 09.2.2.1)
- bâtons de marche et cannes utilisés pour les loisirs (randonnée et pistage) ( 09.2.2.1)
- lunettes de soleil (non correctrice) et bouchons d'oreille ( 13.2.9.1)
