Les réseaux du commerce de détail 2005-2006 Enquête sur les réseaux du commerce de détail - Insee Résultats
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- CAPVFR : Chiffre d'affaires des points de vente en France. Chiffre d'affaires TTC, réel ou estimé, en euros, réalisé par les points de vente du réseau en 2005, en France y compris DOM.
- FOPVR : Forme d'organisation des points de vente du réseau . Les points de vente d'un
réseau sont répartis en 9 catégories :
- points de vente en propre (intégrés ou succursalistes) ;
- points de vente sous contrat de franchise ;
- points de vente sous simple contrat de licence de marque ;
- points de vente sous contrat de commission-affiliation ;
- points de vente sous contrat de concession ;
- points de vente sous simple contrat de location-gérance ;
- points de vente adhérents à un groupement (coopérative, GIE, ...) ;
- points de vente affiliés à la centrale de référencement ou d'achat du réseau mais ne portant pas l'enseigne du réseau ;
- autres.
- Un point de vente ne doit être comptabilisé qu'une seule fois.
- Pour les définitions de ces catégories voir le « Lexique des principaux termes utilisés ».
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- NBPVET : Nombre de points de vente à l'étranger(tous types de points de vente).
- NBPVFR : Nombre de points de vente en France(tous types de points de vente).
- NBR : Nombre de réseaux. Par convention, seuls sont retenus les réseaux constitués d'au moins 7 points de vente. Le ou les réseaux coordonné(s) par l'entreprise tête de réseau(x) est l'unité de collecte de l'enquête réseaux du commerce de détail 2006 (c'est-à-dire l'unité au niveau de laquelle les informations sont demandées).
- NBRDTR : Nombre de réseaux détenus par la tête de réseau(x) . Deux catégories de têtes de réseau(x) sont distinguées, celles qui ne détiennent qu'un réseau (monoréseau) et celles qui en détiennent plusieurs (multiréseaux).
- NBTR : Nombre de têtes de réseau(x) . La « tête de réseau(x) » coordonne certaines activités du réseau, elle peut être la centrale d'achat ou de référencement, le franchiseur, le siège social ou l'industriel qui a développé un réseau de distribution. Ces entreprises têtes de réseau(x) constituent les unités enquêtées. Elles relèvent principalement du secteur du commerce de détail mais aussi des secteurs des services et de l'industrie.
- OBPVI : Obligations des points de vente indépendants . Les points de vente indépendants
du réseau sont uniquement les points de vente
sous contrat ou adhérents à un groupement. Les obligations des points de vente
indépendants, retracées dans le questionnaire, sont
caractéristiques des relations contractuelles entre les points de vente indépendants
du réseau et la tête de celui-ci. Elles sont repérées par
des variables qualitatives à deux modalités ("oui", "non"). Il s'agit de :
- paiement d'un droit d'entrée ou souscription de parts sociales ;
- acquittement de redevances ou cotisations fixes ;
- acquittement de redevances ou cotisations proportionnelles au chiffre d'affaires du point de vente ;
- participation financière aux campagnes de publicité ;
- respect d'une gamme minimale imposée ;
- offre de certains services à la clientèle (conseils, séances de démonstration, ...) ;
- exclusivité d'approvisionnement auprès de la (des) centrale(s) d'achats du réseau ou de fournisseurs référencés ;
- clause de non concurrence post-contractuelle ;
- droit de préemption en cas de cession.
- PCENACH : Possession d'une (ou plusieurs) centrale(s) d'achats . La variable est issue d'une question qualitative de l'enquête, à deux modalités ("oui", "non"). Au sein d'un réseau, la centrale d'achats gère les achats des membres du réseau. Dans ce cadre, elle négocie les prix avec les fournisseurs et, parfois, s'occupe de la logistique et de la documentation des produits.
- PCENREF : Possession d'une (ou plusieurs) centrale(s) de référencement . La variable est issue d'une question qualitative de l'enquête, à deux modalités ("oui", "non"). Contrairement à la centrale d'achats, la centrale de référencement n'achète pas les produits mais sélectionne seulement des produits et des fournisseurs auprès desquels les membres du réseau peuvent acheter à des prix convenus.
- PRESTR : Prestations de la tête de réseau(x) aux points de vente indépendants . Les
points de vente indépendants du réseau sont
uniquement les points de vente sous contrat ou adhérents à un groupement. Les
prestations de la tête de réseau(x) retracées dans le
questionnaire sont caractéristiques des relations contractuelles entre la tête
de réseau et les points de vente indépendants de celui-ci.
Elles sont repérées par des variables qualitatives à deux modalités ("oui",
"non"). Il s'agit de :
- une aide au lancement (étude de marché, dossier de financement, recherche de local, compte prévisionnel, ...) ;
- une formation initiale ;
- une transmission de savoir-faire ;
- une assistance régulière (gestion, marketing, audit, plan d'amélioration, ...) ;
- une exclusivité territoriale ;
- d'invitations aux principales commissions stratégiques du réseau (marketing, communication, ...) ;
- de prix conseillés à la vente au détail ;
- une aide à la transmission de l'entreprise.
Sources
L'enquête sur les réseaux du commerce de détail
Une présentation générale de l'enquête sur les réseaux du commerce de détail est accessible dans la rubrique « Sources, Méthodes et Qualité » du site insee.fr.
Présentation de l'enquête sur les réseaux du commerce de détail
L'enquête sur les réseaux du commerce de détail de 2005-2006 fait suite à des enquêtes pilotes menées dans le secteur de l'habillement (1995), du bricolage (1997) et à une enquête auprès des entreprises têtes de réseaux d'enseignes réalisée en 2000 sur l'ensemble du commerce de détail. Elle a été réalisée en deux vagues portant sur les années 2005 et 2006 respectivement.
Afin d'éviter toute confusion avec les réseaux d'enseigne d'autres activités, par exemple de services, il a été décidé d'intituler l'enquête " Réseaux du commerce de détail ".
L'objectif de l'enquête de 2005-2006 est, pour l'essentiel, d'estimer le nombre d'entreprises et l'activité des commerces indépendants organisés en réseau (même si une partie du commerce intégré sera nécessairement repérée). L'approche par le biais des entreprises têtes de réseaux doit permettre de mieux connaître cette forme d'organisation et d'estimer le poids de cette forme de commerce par grand secteur du commerce de détail.
Champ de l'enquête réseaux du commerce de détail 2005-2006
L'enquête Réseaux du commerce de détail 2005-2006 correspond à un remaniement et un élargissement de l'enquête sur les réseaux du commerce de détail en 2006, qui avait donné lieu à la publication de l'Insee Résultats n°32 de septembre 2007. Les résultats des deux enquêtes ne sont pas comparables car leur méthodologie diffère.
Le champ de l'enquête Réseaux du commerce de détail 2005-2006 est constitué des entreprises têtes d'un ou de plusieurs réseaux du commerce de détail. Ces entreprises têtes de réseau(x) constituent les unités enquêtées. Elles relèvent principalement du secteur du commerce de détail mais aussi des secteurs des services et de l'industrie. Au total, ce sont 967 entreprises têtes de réseau(x) qui ont été interrogées, dont 15 % dans l'industrie, 0,2 % dans le commerce et la réparation automobile, 23 % dans le commerce de gros, 50 % dans le commerce de détail et 13 % dans les services.
L'unité de collecte, c'est-à-dire l'unité au niveau de laquelle les informations sont demandées, est le ou les réseaux coordonné(s) par l'entreprise tête de réseau(x).
L'enquête recense les réseaux d'enseignes de plus de 7 établissements du commerce de détail en magasin (hors pharmacies) et de l'artisanat commercial. Les résultats de l'enquête concernent 1112 réseaux sur une quarantaine de secteurs d'activité; ils couvrent 84 % du secteur du commerce de détail en termes de chiffre d'affaires.
Les réseaux appartiennent aux 37 secteurs décrits dans le champ de l'enquête (Voir Documentation, définitions et concepts, nomenclature d'activités de l'enquête sur les réseaux du commerce de détail).
Comité de concertation de l'enquête
Un comité de concertation de l'enquête sur les réseaux d'enseignes a été constitué. Il comprend des professionnels, des représentants de bureaux d'études, des représentants du ministère de l'économie et des finances, qui ont été étroitement associés aux travaux.
Ce comité de concertation s'est réuni "deux fois en 2005" pour préparer l'enquête, "une fois en 2007" pour examiner les résultats de la première vague et "une fois en 2009" pour examiner les résultats de la deuxième vague.
Font partie de ce comité :
- la Fédération des enseignes du commerce associé ;
- la Fédération Française de la Franchise (FFF) ;
- la Fédération Professionnelle des Entreprises du Sport et de Loisirs ;
- la Fédération des Entreprises du Commerce et de la Distribution (FCD) ;
- l'Université Paris 1 ;
- le CREST-LEI ;
- Negocia-CCIP ;
- le Conseil du Commerce de France ;
- la Confédération Générale des Petites et Moyennes Entreprises ;
- la Confédération Générale de l'Alimentation en détail ;
- le bureau d'études DIA-MART ;
- la Chambre de commerce et d'industrie d'Orléans ;
- la Direction du Commerce, de l'Artisanat, des Services et des Professions Libérales (DCASPL) ;
- l'Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE).
Secret statistique
L'avis adopté en séance plénière du 6 juin 1980 du Conseil National de la Statistique au sujet du secret statistique à appliquer pour la diffusion des données relatives aux entreprises s'applique à l'enquête sur les réseaux du commerce de détail 2005-2006.
Le nombre minimal d'unités (entreprises, magasins, réseaux,...) indispensables pour que les données les concernant puissent faire l'objet d'une publication est de trois.
L'application de ces règles a conduit à regrouper, pour quelques tableaux, les données de certaines activités principales de réseaux.
Définitions
Le commerce de détail consiste à vendre des marchandises dans l'état où elles sont achetées (ou après transformations mineures) généralement à une clientèle de particuliers, quelles que soient les quantités vendues.
Outre la vente, cette activité de commerce de détail peut aussi recouvrir la livraison et l'installation chez le client (de meubles ou d'électroménager par exemple). La commercialisation d'un bien comprend généralement successivement une activité de commerce de gros suivie d'une activité de commerce de détail mais certains biens (biens d'équipement) ne font pas l'objet de commerce de détail.
Dans la nomenclature d'activité française (NAF rév. 2), le commerce de détail est principalement décrit dans la partie commerce de la division 47 « Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles ».
Les activités de commerce de détail de véhicules et équipements automobiles, de motocycles sont classées dans la division 45 « Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles ».
Une activité de services se caractérise essentiellement par la mise à disposition d'une prestation technique ou intellectuelle. À la différence d'une activité industrielle, elle ne peut pas être décrite par les seules caractéristiques d'un bien tangible acquis par le client. Son produit final est immatériel, il n'est ni stockable, ni transportable.
Compris dans leur sens le plus large, les services ou activités tertiaires regroupent un vaste champ d'activités : commerce, transports, activités financières, immobilières, services aux entreprises, services aux particuliers, éducation, santé, action sociale.
Dans la pratique statistique française, les activités de services n'incluent ni transports, ni commerce. Elles regroupent les services aux entreprises, les services aux particuliers, les services mixtes (hôtellerie-restauration, activités immobilières, information-communication) et les services principalement non marchands.
En première approximation, relèvent de l'industrie les activités économiques qui combinent des facteurs de production (installations, approvisionnements, travail, savoir) pour produire des biens matériels destinés au marché.
Une distinction est généralement établie entre l'industrie manufacturière et les industries d'extraction mais le contour précis de l'industrie dans chaque opération statistique est donné par la liste des items retenus de la nomenclature économique à laquelle cette opération se réfère (NAF, NES, NA, etc.).
Un secteur regroupe des entreprises de fabrication, de commerce ou de service qui ont la même activité principale (au regard de la nomenclature d'activité économique considérée).
L'activité d'un secteur n'est donc pas tout à fait homogène et comprend des productions ou services secondaires qui relèveraient d'autres items de la nomenclature que celui du secteur considéré.
Au contraire, une branche regroupe des unités de production homogènes.
Au sein d'un réseau, la centrale d'achats gère les achats des membres du réseau. Dans ce cadre, elle négocie les prix avec les fournisseurs et, parfois, s'occupe de la logistique et de la documentation des produits.
Une centrale d'achats est une structure gérant les achats de ses affiliés qui peuvent être des détaillants ou des grossistes :
- étude des produits ;
- recherche de fournisseurs ;
- négociation des achats ;
- dans certains cas, activités de répartition, d'organisation et de documentation.
Ces services sont réservés à l'usage exclusif des adhérents à la centrale, à laquelle ils sont liés par un contrat.
Les centrales d'achats appartiennent à la catégorie des intermédiaires du commerce de gros.
Leurs activités correspondent aux classes 51.1P et 51.1U de la NAF rév. 1.
Contrairement à la centrale d'achats, la centrale de référencement n'achète pas les produits mais sélectionne seulement des produits et des fournisseurs auprès desquels les membres du réseau peuvent acheter à des prix convenus.
L'enseigne est ce qui identifie généralement aux yeux du consommateur le point de vente et son réseau. Elle est définie par : un nom d'enseigne, un assortiment de produits et services, un agencement spécifique de magasin, etc.
Une marque propre est une marque exclusive du réseau, distribuée par la (ou les) enseigne(s) du réseau. Les marques propres sont aussi dénommées « marques de distributeur » et ne portent pas nécessairement le nom du distributeur qui les propose. Elles peuvent être aussi des « marques d'enseigne » lorsque les produits portent le nom de l'enseigne.
Un point de vente, ou magasin, est un établissement de vente au détail qui a une réelle activité de vente et qui possède donc une surface de vente.
On exclut donc les établissements auxiliaires, comme les entrepôts ou les bureaux d'unité légale commerciales, sans chiffre d'affaires propre.
Ce sont les points de vente d'unités juridiquement et financièrement indépendantes qui sont adhérentes à un groupement.
Ces unités se regroupent, souvent sous forme de coopérative, autour d'une centrale d'achats afin de bénéficier de conditions d'achats et de services.
Les points de vente en propre ou intégrés sont les magasins appartenant à la société qui est la tête de réseau ou à l'une de ses filiales.
Ils sont donc juridiquement (pour les succursales de la tête de réseau) ou financièrement (pour les succursales des filiales) dépendants de la tête de réseau.
Ce sont tous les points de vente d'entreprises juridiquement indépendantes liées à une tête de réseau par un contrat de commission-affiliation. Dans ce cas, le propriétaire du stock est la tête de réseau et non le commerçant. Ce dernier ne choisit ni le prix de vente ni la marchandise qui passe directement de la tête de réseau au client.
Le commissionnaire-affilié est alors rémunéré à la commission.
Les points de vente sous contrat de concession sont tous les points de vente d'unités juridiquement indépendantes liées à une tête de réseau par un contrat de concession. La concession est un contrat par lequel la tête de réseau délivre à des commerçants (ou concessionnaires) le droit de vendre un ou plusieurs produits.
Le contrat de concession est basé sur la location d'une enseigne et la garantie d'une exclusivité territoriale pour le concessionnaire.
Les points de vente sous contrat de franchise sont tous les points de vente d'unités juridiquement indépendantes liées par un contrat de franchise. Les réseaux de franchise sont constitués d’unités juridiquement indépendantes qui bénéficient notamment du savoir-faire et de la marque du franchiseur dans le cadre d'un contrat de franchise.
Les franchisés versent en contrepartie un droit d'entrée et des redevances sur leur chiffre d'affaires.
Les points de vente sous simple contrat de licence de marque sont tous les points de vente d'unités juridiquement indépendantes liées à une tête de réseau par un contrat de licence de marque (contrat exclusif, hors franchise), les autorisant à vendre sous la marque du réseau.
Le commerçant exploite la marque avec une grande autonomie, contre le paiement de redevances.
Ce sont tous les points de vente d'entreprises juridiquement indépendantes liées à une tête de réseau par un contrat de location-gérance exclusivement. La location-gérance est le contrat par lequel un propriétaire de fonds de commerce (la tête de réseau) les loue à des entreprises indépendantes.
Un réseau du commerce de détail est un ensemble de points de vente commerciaux et d'une tête de réseau qui entretiennent des relations durables en établissant une communauté d'intérêt.
La plupart des réseaux du commerce de détail développe une enseigne. Certains réseaux se limitent à l'adhésion à une centrale d'achats ou à une centrale de référencement sans que les points de vente aient obligation de porter une enseigne.
La tête de réseau coordonne certaines activités du réseau, elle peut être :
- la centrale d'achat ou de référencement ;
- le franchiseur ;
- le siège social ou une autre unité légale du groupe pour les réseaux intégrés ;
- l'industriel qui a développé un réseau de distribution.
Nomenclatures
Nomenclature des activités du champ de l'enquête
Les secteurs d'activité des magasins, en NAF rév.1, 2003 - Niveau 700, sont présentés selon les regroupements de secteur utilisés dans les tableaux détaillés. La NAF rév.1, 2003 niveau 700 est disponible en téléchargement dans la documentation.
Les 37 secteurs d'activité du commerce de détail qui ont été retenus sont les suivants :
- 15.1F : Charcuterie
- 15.8B : Cuisson de produits de boulangerie
- 15.8C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- 15.8D : Pâtisserie
- 52.1A : Commerce de détail de produits surgelés
- 52.1B : Commerce d'alimentation générale
- 52.1C : Supérettes
- 52.1D : Supermarchés
- 52.1E : Magasins populaires
- 52.1F : Hypermarchés
- 52.1H : Grands magasins
- 52.1J : Autres commerces de détail en magasin non spécialisé
- 52.2A : Commerce de détail de fruits et légumes
- 52.2C : Commerce de détail de viandes et produits à base viande
- 52.2G : Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie
- 52.2J : Commerce de détail de boissons
- 52.2N : Commerce de détail de produits laitiers
- 52.2P : Commerces de détail alimentaires spécialisés divers
- 52.3C : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
- 52.3E : Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté
- 52.4A : Commerce de détail de textiles
- 52.4C : Commerce de détail d'habillement
- 52.4E : Commerce de détail de la chaussure
- 52.4F : Commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyage
- 52.4H : Commerce de détail de meubles
- 52.4J : Commerce de détail d'équipement du foyer
- 52.4L : Commerce de détail d'appareils électroménagers, de radio et de télévision
- 52.4N : Commerce de détail de quincaillerie
- 52.4P : Commerce de détail de bricolage
- 52.4R : Commerce de détail de livres, journaux et papeterie
- 52.4T : Commerce de détail d'optique et de photographie
- 52.4U : Commerce de détail de revêtements de sols et de murs
- 52.4V : Commerce de détail d'horlogerie et de bijouterie
- 52.4W : Commerce de détail d'articles de sport et de loisirs
- 52.4X : Commerce de détail de fleurs
- 52.4Z : Commerce de détail divers en magasin spécialisé
- 52.5Z : Commerce de détail de biens occasion
Pour les tableaux, les secteurs d'activité des réseaux ont été regroupés afin de respecter les règles de confidentialité.
- Grandes surfaces alimentaires (52.1D, 52.1E, 52.1F)
- Autres commerces alimentaires (52.1A, 52.1B, 52.1C)
- Equipements de la personne (52.3C partiel, 52.3E, 52.4F, 52.4T, 52.4V)
- Culture, loisirs-sports (52.4R, 52.4W, 52.4Z partiel)
- Equipements du foyer (52.4H, 52.4J, 52.4L)
- Aménagement de l'habitat (52.4N, 52.4P, 52.4U,52.4X)
- Grands magasins et magasins divers non spécialisés (52.1H,52.1J)
- Commerce alimentaire spécialisé et artisanat commercial (52.2A, 52.2C, 52.2G, 52.2J, 52.2N, 52.2P, 15.1F, 15.8B, 15.8C, 15.8D)
- Autres commerces de détail non alimentaire en magasin spécialisé (52.3C partiel, 52.4A, 52.4Z partiel, 52.5Z)
- Commerce d'habillement (52.4C)
- Commerce de chaussures (52.4E)
Documentation
Pour en savoir plus
« Les réseaux dans le commerce - Groupements dans l'alimentaire, succursales dans l'habillement », Insee Première n° 1269, décembre 2009.
« Le commerce de détail en Europe - Diversité et convergence des tissus commerciaux », Insee Première n° 1268, décembre 2009.
« L'activité des pharmacies de 2000 à 2006 - Dynamisme du chiffre d'affaires, fléchissement de la marge commerciale », Insee Première n° 1267, novembre 2009.
« A la campagne, comme à la ville, des commerces traditionnels proches de la population », Insee Première n° 1245, juin 2009.
« Les achats d'habillement depuis 45 ans : davantage de produits importés, des prix en baisse », Insee Première n° 1242, juin 2009.
« Les réseaux d'enseignes, très présents dans le commerce », Insee Première n° 1140, juin 2007.
« Les groupes dans le commerce : une présence croissante », Insee Première n° 1115, janvier 2007.
« Les points de vente en 2004 - Les grandes surfaces grignotent aussi le non-alimentaire », Insee Première n° 1095, août 2006.
« Le commerce en France », Insee Références - Édition 2009, décembre 2009.
« Cinquante ans de consommation en France », Insee Références - Édition 2009, septembre 2009.
« Le commerce en France », Insee Références - Édition 2008, décembre 2008.
« Le commerce en France », Insee Références - Édition 2007, décembre 2007.
« Le commerce en France », Insee Références - Édition 2006, décembre 2006.
« Le commerce en France », Insee Références - Édition 2005-2006, janvier 2006.
« Le commerce en France », Insee Références - Édition 2004-2005, janvier 2005.
« Le commerce en 2007 - Une année dynamique », Insee Première n° 1198, juin 2008.
« Le commerce en 2006 : seul le commerce de détail maintient sa croissance », Insee Première n° 1138, juin 2007.