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- Section C : Industrie manufacturière
- Division 28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
- Groupe 28.9 : Fabrication d'autres machines d'usage spécifique
- Classe 28.93 : Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire
Sous-classe 28.93Z : Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2008
Cette sous-classe comprend
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la fabrication de séchoirs pour produits agricoles
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la fabrication de machines et d'appareils de laiterie :
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écrémeuses
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machines pour le traitement du lait (appareils homogénéisateurs par exemple)
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machines et appareils pour la transformation du lait (barattes, malaxeurs et machines à mouler le beurre)
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machines et appareils de fromagerie (machines à lisser et à mouler, presses à fromage, etc.)
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la fabrication de machines et d'appareils pour la minoterie :
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machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs (tarares, toiles trieuses, séparateurs, machines à brosser les grains, etc.)
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machines et appareils pour la production de farines, gruaux ou autres produits de minoterie (moulins à meules de pierre, alimentateurs, machines à nettoyer les sons, mélangeurs, machines à décortiquer le riz, machines à casser les pois)
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la fabrication de presses, de pressoirs et de fouloirs, etc., utilisés pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits, etc.
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la fabrication de machines et d'appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires :
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fours de boulangerie, malaxeurs à pâte, machines à diviser la pâte, machines à mouler la pâte, machines à trancher, appareils de pâtisserie à doser les pâtes et les ingrédients, etc.
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Cette sous-classe comprend aussi
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la fabrication de machines et d'appareils pour la transformation de divers produits alimentaires :
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machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat, pour la sucrerie, pour la brasserie, pour le travail des viandes ou de la volaille, pour la préparation des fruits, des légumes ou des fruits à coque, pour la préparation des poissons, des crustacés, des coquillages et d'autres produits de la mer
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appareils pour la filtration ou l'épuration
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autres machines pour la préparation ou la fabrication industrielle de produits alimentaires ou de boissons
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la fabrication de machines et d'appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou des graisses animales ou végétales
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la fabrication de machines et d'appareils pour la préparation du tabac et la fabrication de cigares, de cigarettes ou de tabac à pipe, à chiquer ou à priser
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la fabrication de machines et d'appareils pour la préparation des aliments dans les hôtels et les restaurants
Cette sous-classe ne comprend pas
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la fabrication d'appareils d'irradiation des aliments et du lait (cf. 26.60Z)
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la fabrication de machines et d'appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises ainsi que d'appareils et d'instruments de pesage (cf. 28.29A)
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la fabrication de machines et d'appareils pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des œufs, des fruits ou d'autres plantes (sauf semences, grains et légumes à cosse secs) (cf. 28.30Z)
Produits associés CPF rév. 2.1, 2015
28.93.12 – Machines et appareils de laiterie
28.93.16 – Séchoirs agroalimentaires
28.93.17 – Machines et appareils pour l'industrie agroalimentaire
28.93.18 – Machines et appareils pour la préparation du tabac n.c.a.
28.93.20 – Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
28.93.31 – Parties de machines pour la préparation de boissons
28.93.32 – Parties de machines pour l'industrie alimentaire