- Section C : Industrie manufacturière
- Division 28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
- Groupe 28.3 : Fabrication de machines agricoles et forestières
- Classe 28.30 : Fabrication de machines agricoles et forestières
Sous-classe 28.30Z : Fabrication de machines agricoles et forestières
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Cette sous-classe comprend
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la fabrication de tracteurs agricoles et forestiers
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la fabrication de motoculteurs
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la fabrication de faucheuses, y compris les tondeuses à gazon
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la fabrication de remorques ou de semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
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la fabrication de machines, d'appareils et d'engins agricoles pour la préparation du sol, la plantation des cultures ou l'épandage des engrais :
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charrues, épandeurs de fumier, semoirs, herses, etc.
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la fabrication de machines, d'appareils et d'engins pour la récolte et le battage des produits agricoles :
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moissonneuses, batteuses, machines pour le triage, etc.
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la fabrication de machines à traire
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la fabrication de machines et d'appareils de pulvérisation pour l'agriculture
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la fabrication d'autres machines et appareils pour l'agriculture :
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machines et appareils pour l'aviculture, l'apiculture, la préparation des aliments ou provendes pour animaux, etc.
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machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des œufs, des fruits, etc.
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Cette sous-classe ne comprend pas
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la fabrication d'outillage portatif agricole mécanique (cf. 25.73B)
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la fabrication de convoyeurs à usage agricole (cf. 28.22Z)
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la fabrication d'outils à main à moteur (cf. 28.24Z)
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la fabrication d'écrémeuses (cf. 28.93Z)
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la fabrication de machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs (cf. 28.93Z)
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la fabrication de tracteurs routiers pour semi-remorques (cf. 29.10Z)
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la fabrication de remorques ou de semi-remorques routières (cf. 29.20Z)
Produits associés CPF rév. 2.1, 2015
28.30.21 – Tracteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37 kw
28.30.22 – Tracteurs d'une puissance comprise entre 37 kw et 59 kw
28.30.23 – Tracteurs d'une puissance supérieure à 59 kw
28.30.32 – Herses, scarificateurs, cultivateurs, herses à dents et motohoues
28.30.33 – Semoirs, plantoirs et repiqueurs
28.30.34 – Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais
28.30.39 – Autre matériel pour le travail du sol
28.30.51 – Faucheuses (y compris barres de coupe à monter sur un tracteur) n.c.a.
28.30.52 – Appareils de fenaison
28.30.53 – Ramasseuses-presses
28.30.54 – Matériel pour la récolte des racines et tubercules
28.30.59 – Matériel de récolte et de battage n.c.a.
28.30.60 – Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles
28.30.70 – Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles
28.30.83 – Matériel pour la préparation des aliments pour animaux
28.30.84 – Incubateurs et couveuses
28.30.85 – Matériel d'aviculture
28.30.86 – Matériel agricole, horticole, forestier, avicole et apicole n.c.a.
28.30.91 – Parties de matériel de récolte et de battage n.c.a.
28.30.92 – Parties de matériel pour le travail du sol
28.30.93 – Parties d'autre matériel agricole