Consulter la NAF rév.2Nomenclature d’activités française

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (lien vers circulaire ministérielle). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2008

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2008-01-01T00:00:00+01:00
  1. Section C : Industrie manufacturière
  2. Division 26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
  3. Groupe 26.4 : Fabrication de produits électroniques grand public
  4. Classe 26.40 : Fabrication de produits électroniques grand public

Sous-classe 26.40Z : Fabrication de produits électroniques grand public

Cette sous-classe comprend la fabrication d'équipements électroniques audio et vidéo destinés aux loisirs domestiques, aux véhicules automobiles, aux systèmes d'information du public et à l'amplification des instruments de musique.

Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2008
Attention
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Cette sous-classe comprend

  • la fabrication de magnétoscopes et d'équipements de reproduction de l'image

  • la fabrication de téléviseurs

  • la fabrication de moniteurs et d'écrans de télévision

  • la fabrication de systèmes d'enregistrement et de reproduction audio

  • la fabrication d'équipements stéréo

  • la fabrication de récepteurs radio

  • la fabrication de systèmes d'amplification du son

  • la fabrication de caméscopes destinés à un usage domestique

  • la fabrication de juke-boxes

  • la fabrication de matériel d'amplification des instruments de musique et de systèmes d'information du public

  • la fabrication de microphones

  • la fabrication de lecteurs CD et DVD

  • la fabrication de machines à karaoké

  • la fabrication d'écouteurs (par exemple pour radio, stéréo, ordinateur)

  • la fabrication de consoles de jeux vidéo

Cette sous-classe ne comprend pas

  • la reproduction de supports enregistrés (données informatiques, son, vidéo, etc.) (cf. 18.2)

  • la fabrication d'équipements informatiques périphériques et d'écrans d'ordinateurs (cf. 26.20Z)

  • la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z)

  • la fabrication d'équipements destinés aux services de téléavertissement (cf. 26.30Z)

  • la fabrication d'appareils de radiotélécommande radio et infrarouge (cf. 26.30Z)

  • la fabrication d'équipements d'enregistrement en studio, tels que des appareils de reproduction, des antennes de transmission et de réception, des caméras vidéo destinées à un usage commercial (cf. 26.30Z)

  • la fabrication d'antennes (cf. 26.30Z)

  • la fabrication d'appareils photos numériques (cf. 26.70Z)

  • la fabrication de jeux électroniques (cf. 32.40Z)

Produits associés CPF rév. 2.1, 2015

26.40.11 – Récepteurs radio (à l'exclusion de ceux du type utilisé dans les véhicules automobiles) combinés ou non à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie

26.40.12 – Récepteurs radios ne pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles

26.40.20 – Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images

26.40.31 – Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son

26.40.32 – Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son

26.40.33 – Caméscopes et autres appareils d'enregistrement et de reproduction vidéographiques

26.40.34 – Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas un récepteur de télévision et non utilisés principalement dans un système informatique

26.40.41 – Microphones et leurs supports

26.40.42 – Haut-parleurs ; casques d'écoute, écouteurs, et ensembles microphone/haut-parleurs

26.40.43 – Amplificateurs électriques d'audiofréquence ; appareils électriques d'amplification du son

26.40.44 – Récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie n.c.a.

26.40.51 – Parties et accessoires d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image

26.40.52 – Parties d'émetteurs et de récepteurs radio

26.40.60 – Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques

26.40.99 – Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits électroniques grand public