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- Section C : Industrie manufacturière
- Division 17 : Industrie du papier et du carton
- Groupe 17.1 : Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton
- Classe 17.12 : Fabrication de papier et de carton
Sous-classe 17.12Z : Fabrication de papier et de carton
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2008
Cette sous-classe comprend
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la fabrication de papiers et de cartons destinés à faire l'objet d'une transformation ultérieure par l'industrie
Cette sous-classe comprend aussi
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la transformation ultérieure des papiers et des cartons
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le couchage, l'enduction et l'imprégnation des papiers et des cartons
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la fabrication de papiers crêpés ou plissés
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la fabrication de produits stratifiés et de bandes, si ces produits sont stratifiés avec du papier ou du carton
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la fabrication de papier à la main
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la fabrication de papier journal et de papier pour l'impression ou l'écriture
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la fabrication d'ouate de cellulose et de nappes en fibres de cellulose
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la fabrication de papiers carbone et de papiers stencil en rouleaux ou en larges feuilles
Cette sous-classe ne comprend pas
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la fabrication de papiers et de cartons ondulés (cf. 17.21A, 17.21B, 17.21C)
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la fabrication d'articles en papier, carton ou pâte à papier ayant fait l'objet d'une transformation ultérieure (cf. 17.22Z, 17.23Z, 17.24Z, 17.29Z)
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la fabrication de papier enduit ou imprégné dans lequel la matière dont il est enduit ou imprégné est l'élément principal (cf. sous-classe où est affectée la fabrication du produit servant à enduire ou à imprégner)
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la fabrication de papiers abrasifs (cf. 23.91Z)
Produits associés CPF rév. 2.1, 2015
17.12.11 – Papier journal, en rouleaux ou en feuilles
17.12.12 – Papier et carton à la main
17.12.14 – Autres papiers et cartons à usage graphique
17.12.31 – Papiers kraftliner, non blanchis, ni couchés, ni enduits
17.12.32 – Papiers kraftliner blanchis et couchés ou enduits
17.12.33 – Papiers fluting mi-chimiques
17.12.34 – Papiers fluting recyclés et autres
17.12.35 – Papiers testliner (fibres récupérées)
17.12.41 – Papiers kraft, non couchés, ni enduits ; papiers kraft pour sacs, crêpés ou plissés
17.12.43 – Papier et carton filtre ; papier feutre
17.12.44 – Papier à cigarette, non découpé à format ou en cahiers ou tubes
17.12.51 – Cartons gris, non couchés, ni enduits
17.12.59 – Autres cartons non couchés, ni enduits
17.12.71 – Papiers et cartons assemblés, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnés
17.12.72 – Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés
17.12.99 – Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons