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- Section C : Industrie manufacturière
- Division 17 : Industrie du papier et du carton
- Groupe 17.2 : Fabrication d'articles en papier ou en carton
- Classe 17.23 : Fabrication d'articles de papeterie
Sous-classe 17.23Z : Fabrication d'articles de papeterie
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2008
Cette sous-classe comprend
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la fabrication de papiers prêts à l'emploi pour l'écriture et l'imprimerie
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la fabrication de papiers pour imprimantes prêts à l'emploi
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la fabrication de papiers dits "autocopiants" prêts à l'emploi
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la fabrication de stencils complets et de papiers carbone prêts à l'emploi
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la fabrication de papiers gommés ou adhésifs
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la fabrication d'enveloppes et de cartes-lettres
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la fabrication d'articles de papeterie à usage scolaire et commercial (cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc.), dès lors que l'information imprimée n'est pas la finalité principale
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la fabrication de boîtes, de pochettes et de présentations similaires renfermant un assortiment d'articles de correspondance
Cette sous-classe ne comprend pas
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l'impression sur des articles en papier (cf. 18.1)