2025-02-14T20:55:34.327+01:00
- Section C : Industrie manufacturière
- Division 17 : Industrie du papier et du carton
- Groupe 17.2 : Fabrication d'articles en papier ou en carton
- Classe 17.22 : Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique
Sous-classe 17.22Z : Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Cette sous-classe comprend
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la fabrication d'articles en papier ou en ouate de cellulose, à usage sanitaire et domestique :
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serviettes à démaquiller
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mouchoirs, essuie-mains, serviettes de table
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papier hygiénique
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serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés
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plateaux, plats, tasses et gobelets
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la fabrication d'ouates de matières textiles et d'articles en ces ouates : serviettes et tampons hygiéniques
Cette sous-classe ne comprend pas
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la fabrication d'ouate de cellulose (cf. 17.12Z)