- Section C : Industrie manufacturière
- Division 14 : Industrie de l'habillement
- Groupe 14.1 : Fabrication de vêtements, autres qu'en fourrure
- Classe 14.13 : Fabrication de vêtements de dessus
Sous-classe 14.13Z : Fabrication de vêtements de dessus
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Cette sous-classe comprend
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la fabrication de vêtements de dessus pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, d'étoffes à mailles, de non-tissés, etc. :
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manteaux, vêtements de pluie, anoraks, costumes, tailleurs, ensembles, robes, vestes, pantalons, jupes, etc.
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Cette sous-classe comprend aussi
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la fabrication de tous types de vêtements, exécutée sur mesure par des tailleurs, couturiers et couturières
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la création-fabrication de vêtements de haute couture
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la fabrication de parties des articles énumérés
Cette sous-classe ne comprend pas
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la fabrication de vêtements en fourrures (cf. 14.20Z)
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la fabrication de vêtements en caoutchouc ou en matières plastiques non assemblés par couture, mais simplement collés (cf. 22.19Z et 22.29B)
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la confection d'articles orthopédiques (cf. 32.50A)
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la fabrication de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection (cf. 32.99Z)
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la conception de modèles de vêtements (cf. 74.10Z)
Produits associés CPF rév. 2.1, 2015
14.13.22 – Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets
14.13.23 – Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets
14.13.24 – Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets
14.13.32 – Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes
14.13.33 – Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes
14.13.34 – Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes
14.13.35 – Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes
14.13.99 – Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus