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- Section C : Industrie manufacturière
- Division 13 : Fabrication de textiles
- Groupe 13.9 : Fabrication d'autres textiles
- Classe 13.92 : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Sous-classe 13.92Z : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2008
Cette sous-classe comprend
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la fabrication d'articles en toutes matières textiles y compris en étoffes à mailles :
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couvertures et plaids
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linge de maison tel que linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine
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édredons, couettes, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage etc.
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la fabrication d'articles textiles d'ameublement :
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rideaux, draperies, stores, couvre-lits, housses pour machines et mobilier, etc.
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bâches, bannes et stores d'extérieur, tentes, matériel de campement en textile, voiles de bateau, housses de protection pour voitures, appareils ou meubles, etc.
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drapeaux, bannières, banderoles et fanions
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chiffons à poussière, serpillières, torchons et articles similaires, gilets de sauvetage, parachutes etc.
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Cette sous-classe comprend aussi
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la fabrication de tapisseries tissées à la main
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la fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes
Produits associés CPF rév. 2.1, 2015
13.92.11 – Couvertures, à l'exclusion des couvertures électriques
13.92.14 – Linge de toilette ou de cuisine
13.92.15 – Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d'intérieur ; cantonnières et tours de lit
13.92.21 – Sacs et sachets d'emballage
13.92.23 – Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties