Consulter la CPF rév.2.1Classification des produits française

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (lien vers circulaire ministérielle). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2015

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2015-01-01T00:00:00+01:00
  1. Section C : Produits manufacturés
  2. Division 13 : Produits de l'industrie textile
  3. Groupe 13.9 : Autres textiles
  4. Classe 13.92 : Articles textiles confectionnés, sauf habillement
  5. Categorie 13.92.1 : Linge de maison, articles d'ameublement et de literie

Sous-categorie 13.92.16 : Articles d'ameublement n.c.a. ; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d'articles similaires

Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2015
Attention
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Cette sous-categorie comprend

  • couvre-lits, housses pour sièges, dessus de table, etc.

Cette sous-categorie comprend aussi

  • assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries à la main ou à l'aiguille, de broderies et d'articles similaires

  • housses de protection pour voitures, appareils ou meubles

Activités associées NAF rév. 2, 2008