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2015-01-01T00:00:00+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 13 : Produits de l'industrie textile
- Groupe 13.9 : Autres textiles
- Classe 13.92 : Articles textiles confectionnés, sauf habillement
- Categorie 13.92.9 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles confectionnés, sauf habillement
Sous-categorie 13.92.99 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles confectionnés, sauf habillement
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2015
Cette sous-categorie comprend
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opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Par exemple :
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remplissage à façon d'articles de literie garnis
Cette sous-categorie ne comprend pas
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produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)