Consulter la NAF rév.2 Nomenclature d’activités française

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (cf. page 4 du bulletin officiel numéro 25 du 1er trimestre 2008 du ministère de l'économie). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures

Date de publication : 01/01/2008

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Sous-classe 13.10Z : Préparation de fibres textiles et filature

Nomenclatures

Dernière mise à jour le : 01/01/2008

Cette sous-classe comprend

la préparation des fibres textiles :
- le lavage, le dégraissage, le carbonisage et le peignage de la laine, la teinture de la laine de tonte
- le cardage et le peignage de tout type de fibres d'origine animale, végétale ou de fibres artificielles ou synthétiques
- le dévidage des cocons ; le cardage et le lavage des déchets de soie
- le teillage du lin
l'effilochage
la filature par toutes techniques de tous types de fils :
- la filature de l'industrie cotonnière et de l'industrie lainière (cycles cardé ou peigné)
- la filature et le moulinage de soierie
- la fabrication de fils à coudre à partir de toute matière textile, y compris les mélanges, pour la confection et les usages domestiques
- la fabrication de fils à tricoter ou à crocheter à la main
- la texturation, le moulinage, le retordage, le câblage et l'adhérisation de fils de filaments artificiels ou synthétiques

Cette sous-classe comprend aussi

la préparation et la filature d'autres fibres textiles telles les fibres de jute ou les fibres dures
la fabrication de fils de papier

Cette sous-classe ne comprend pas

le rouissage des végétaux donnant des fibres textiles telles que le jute ou le lin (cf. 01.16Z)
l'égrenage du coton (cf. 01.63Z)
la fabrication de fibres de verre (cf. 23.14Z)
la fabrication de fibres artificielles ou synthétiques (cf. 20.60Z)
la filature des fibres d'amiante (cf. 23.99Z)