- Section R : SANTÉ HUMAINE ET ACTIVITÉS D’ACTION SOCIALE
- Division 86 : Activités pour la santé humaine
- Groupe 86.1 : Activités hospitalières
- Classe 86.10 : Activités hospitalières
Sous-classe 86.10Y : Activités hospitalières
Cette sous-classe comprend les activités liées à la santé humaine, exercées par les hôpitaux et cliniques légalement reconnus pour traiter les patients.
Cette sous-classe comprend la prestation à court ou à long terme de services médicaux, de diagnostic et de traitement, y compris les services médicaux, infirmiers et autres services de santé aux patients hospitalisés, ainsi que les services d'hébergement spécialisés requis par les patients hospitalisés, par les hôpitaux et cliniques généraux et les hôpitaux et cliniques spécialisés (par exemple, les hôpitaux locaux et régionaux, les hôpitaux d'organisations à but non lucratif, les hôpitaux universitaires, les hôpitaux des bases militaires et les hôpitaux pénitentiaires)
Les activités s'adressent principalement aux patients hospitalisés et sont menées sous la supervision directe de médecins.
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- les activités du personnel médical et paramédical
- les activités des laboratoires et installations techniques, y compris les activités de radiologie et d'anesthésie
- les activités des services d’urgences
- les services des salles d'opération, les services de pharmacie, de restauration et les autres services hospitaliers
- les activités des centres de planning familial assurant des actes médicaux (par exemple la stérilisation, l'interruption de grossesse), avec hébergement
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- les activités des hôpitaux et cliniques psychiatriques ou de santé mentale, qui fournissent des diagnostics et des traitements médicaux
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- les essais de laboratoire et inspections de tous types de matériaux et de produits, à l'exception des essais en laboratoire médical, voir 71.20Y
- les activités vétérinaires, voir 75.00Y
- les soins médicaux dispensés au personnel militaire en campagne, voir 84.22Y
- les services de consultation privée offerts à des patients hospitalisés, voir groupe 86.2
- les activités de soins dentaires, de nature générale ou spécialisée (par exemple dentisterie, endodontie et dentisterie pédiatrique) ; le traitement des pathologies buccales, les activités orthodontiques, voir 86.23Y
- les services d'imagerie diagnostique et les activités de laboratoire médical, ne faisant pas partie des activités hospitalières, voir 86.91Y
- le transport de patients par ambulance, voir 86.92Y