2025-08-01T09:34:35.316+02:00
- Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
- Division 49 : Transports terrestres et transports par conduites
- Groupe 49.5 : Transport par conduites
- Classe 49.50 : Transport par conduites
Sous-classe 49.50Y : Transport par conduites
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/08/2025
Cette sous-classe comprend
Cette sous-classe comprend :
- le transport de gaz, de liquides, d'eau, de boues et d’autres substances, par conduites
- le transport par conduites du gaz naturel depuis les usines de transformation jusqu'aux réseaux de distribution locaux
Cette sous-classe comprend aussi
Cette sous-classe comprend également :
- l'exploitation de stations de pompage pour le transport par conduites
Cette sous-classe ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la distribution de combustibles gazeux, de vapeur ou d'eau aux utilisateurs finaux par l'intermédiaire d'un réseau local ou régional de conduites, voir 35.22Y, 35.30Y, 36.00Y
- la distribution d'eau par camions, voir 36.00Y
- le commerce de détail de carburant automobile, voir 47.30Y
- le transport de liquides par camions, voir 49.41
- la réparation et l’entretien de conduites et pipelines, voir 33.11Y